CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
§1 Conditions d’utilisation de la page Web
§2 Propriété Industrielle et Intellectuelle
§3 Links
§4 Responsabilité
§5 Livraisons
§6 Retours
§7 Politique de confidentialité
§8 Politique de cookies
Cette page Web (ci-après, “Web FOX”) est exploitée par FOX HEAD EUROPE, S.L.U. (“FOX”), société à responsabilité limitée unipersonnelle, espagnole, domiciliée C/ Canudas 13, Parque Empresarial Mas Blau, 08820 El Prat del Llobregat (Barcelone), avec le C.I.F.: B-65896276, numéro de téléphone +34 93 145 80 00, courrier électronique customerservice.fr@foxracing.com, et qui est inscrite au registre du commerce de Barcelone sous le Tome 43.443, Folio 168, Feuille B-429.963, 1er inscription (ci-après, “FOX”).
§1 Conditions d’utilisation de la page Web
L’accès à la page Web FOX implique l’acception des conditions régissant ce site web, et qui sont les suivantes : (i) cet avis légal, (ii) la politique de confidentialité, (iii) la politique de cookies et (iv) les conditions d’achat le cas échéant (ci-après, les “Politiques Fox”). Nous recommandons à tous les utilisateurs du portail de lire attentivement les Politiques Fox avant d’accéder au site. En cas de doute, nous sommes à votre disposition sur customerservice.fr@foxracing.com
Par les présentes conditions, vous vous engagez à utiliser le portail conformément à la loi, la morale, l’ordre public et les bonnes pratiques généralement acceptées. Par conséquent, vous vous abstiendrez de: (1) utiliser la page Web FOX à des fins illicites ou contraires aux Politiques FOX, (2) à des fins nuisibles ou qui pourraient porter atteinte à l’image de FOX sur le marché, et (3) accomplir tout acte qui pourrait nuire au bon fonctionnement de la page Web FOX ou le perturber, ainsi qu’aux services proposés, au matériel informatique, aux fichiers, aux bases de données appartenant à FOX ou de leurs propriétaires légitimes, contenus ou stockés dans une des sections qui constituent la page Web FOX.
Au premier élément de preuve d’utilisation frauduleuse ou illégale de la page Web FOX et/ou des services disponibles sur cette page, FOX aura le droit d’annuler toute commande ou service demandé et d’en informer les autorités correspondantes.
§2 Propriété Industrielle et Intellectuelle
Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et industrielle sur l’ensemble du contenu de la page Web FOX (y compris, mais sans s’y limiter) : les images, vidéos, fichiers audio, photographies, graphiques, textes, designs, étiquettes, le design de la page Web FOX et son code source), ainsi que sur les marques déposées, noms commerciaux et logotypes appartiennent à FOX HEAD, INC. et/ou FOX HEAD EUROPE, S.L.U. (les deux appartenant aux même groupe d’entreprises), et à ses titulaires légitimes. Par conséquent, il est strictement interdit à l’utilisateur, ou à des tiers, de les copier, modifier, reproduire, distribuer ou adapter sans l’autorisation préalable et expresse des titulaires de ces contenus. L’utilisation ou l’accès à la page Web FOX ne confère aucun droit à l’utilisateur sur les contenus affichés sur cette page.
§3 Links
Il est interdit de créer des liens vers la page Web FOX depuis des sites web appartenant à des tiers sans le consentement préalable et exprès de FOX.
Les “links” que la Web FOX peut proposer vers d’autres pages web et autre matériel appartenant à des tiers (ci-après, les “Autres Webs”) sont uniquement et exclusivement fournis à titre d’information. FOX ne contrôle pas le contenu des Autres Webs, uniquement celui de la page Web FOX. Par conséquent, FOX n’acceptera aucun type de responsabilité dérivée de dommage et/ou perte découlant de l’utilisation des Autres Webs.
§4 Responsabilité
Fox:
FOX a mis en place tous les moyens raisonnables pour que l’information obtenue à travers la page Web FOX soit aussi précise et proche de la réalité que possible. Cependant, FOX ne garantit pas l’exactitude, l’intégrité et l’actualité de ces informations.
FOX se réserve le droit de modifier ou éliminer, à tout moment, et sans préavis les contenus et la configuration de la page Web FOX, pouvant limiter, suspendre ou empêcher l’accès de manière partielle ou totale à la page Web FOX du fait de son pouvoir discrétionnaire absolu. De même, FOX décline toute responsabilité en cas d’interférence, omission, interruption, panne ou déconnexion s’étant produite pour des raisons indépendantes de la volonté de FOX.
Malgré tous les efforts raisonnables pour éviter, entre autres, que la page Web FOX ne fasse l’objet de virus ou d’actes de piratage, il est impossible à FOX de le garantir. Par conséquent, FOX décline toute responsabilité en cas de dommage ou préjudice qui pourraient être causés sur le hardware ou le software des ordinateurs des utilisateurs lors de l’accès à la page Web FOX.
Utilisateurs:
L’utilisateur répondra directement pour les dommages et préjudices pouvant survenir en conséquence directe ou indirecte du non-respect ou de l’absence d’observance des Politiques Fox.
L’utilisateur est seul responsable des infractions qui lui seraient imputables ou de tout dommage qu’il pourrait causer pendant l’utilisation de la page Web FOX. FOX sera exonéré de toute responsabilité qui pourrait découler des actions de l’utilisateur.
§5 Livraisons
Disponibilité du service
Actuellement les Produits FOX (tels qu’ils apparaissent sur le site Web FOX) sont disponibles pour être envoyés France Métropolitaine (Corse comprise).
Frais de livraisons
- Chronopost: 6,00 € (Livraison entre 3 et 5 jours ouvrés)
- UPS Standard: 7,00 €
- UPS Express: 12,00 €
Merci de noter que les les commandes sont traitées du lundi au vendredi, jusqu'à 14:00. Les commandes placées le weekend seront traitées le prochain jour ouvrable.
En tant que consommateur, la Loi vous permet de vous désister du Contrat d’achat dans un délai de sept (7) jours ouvrables à partir de la livraison de la commande. Cependant, FOX élargit unilatéralement ce délai légal et vous offre la possibilité de vous désister du Contrat dans un délai maximum de quatorze (14) jours après la livraison de la commande. Les articles doivent être non-utilisé et non-lavés. Le retour des produits FOX à FOX est la responsabilité du client, le coût du retour reste à votre charge. Par conséquent, nous vous recommandons de le faire pour votre tranquillité, par l’intermédiaire d’un transporteur bien référencé ou des services de messagerie qui vous proposent la traçabilité de votre retour.
Vous devez effectuer le retour des produits FOX à l’adresse suivante:
XPO Logistics
FOX Warehouse Returns dept.
Docks 1-6
Achtseweg Noord 25
5651 GG Eindhoven
Netherlands
Échanges
Si vous souhaitez échanger un produit FOX, merci de vous mettre en contact avec notre service clientèle (les échanges ne pourront s’effectuer que pour un même article de taille ou couleurs différents):
- 0805 542 559, de 9:00 à 18:00
- customerservice.fr@foxracing.com
Garantie
Tous les produits FOX bénéficient du régime légal de la garantie mais ne s'applique pas si les dommages sont causés par un abus, une négligence, des réparations incorrectes, un ajustement inadéquat, une modification du produit ou s'ils sont utilisés autrement que la manière prévue. Fox ne fait aucune autre garantie. Fox ne sera pas responsable des dommages accidentels ou indirects. Si vous pensez que votre produit Fox contient un défaut, veuillez contacter le service client.
Le retour des produits FOX à FOX est votre responsabilité, le coût du retour des produits FOX reste à votre charge. Par conséquent, nous vous recommandons de le faire pour votre tranquillité, par l’intermédiaire d’un transporteur bien référencé / des services de messagerie qui vous proposent la traçabilité de votre retour.
§7 Politique de confidentialité
Conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données à caractère personnel, nous vous communiquons que les données personnelles fournies par les utilisateurs de la page web www.foxracing.com (ci-après, “Web FOX”) feront l’objet d’un traitement automatisé et seront incorporées aux fichiers dont le titulaire et le responsable est la société FOX HEAD EUROPE, S.L.U., société à responsabilité limitée unipersonnelle, domiciliée C/ Canudas 13, Parque Empresarial Mas Blau, 08820 El Prat del Llobregat (Barcelone), avec le C.I.F.: B-65896276 et qui est inscrite au registre du commerce de Barcelone au Tome 43.443, Folio 168, Feuille B-429.963, 1er inscription (ci-après, “FOX”).
Les raisons pour lesquelles les données des utilisateurs sont sollicitées à travers plusieurs formulaires disponibles sur la page Web FOX sont les suivantes :
- Exécuter le contrat d’achat-vente sur les produits disponibles sur la page Web FOX.
- Répondre aux questions et demandes des utilisateurs de la page Web FOX.
- Envoyer des communications commerciales, par courrier électronique ou par d’autres moyens télématiques, relatives aux produits, services, activités, évènements et promotions en rapport avec les marques qui appartiennent à Fox Head, Inc. (société qui fait partie du groupe d’entreprises auquel appartient FOX), pour autant que l’utilisateur en ait fait la demande expresse et/ou ait réalisé un achat sur la page Web FOX. Dans ce cas, l’utilisateur pourra, à tout moment, révoquer le consentement donné et/ou annuler l’envoi des communications commerciales en envoyant un courrier électronique à customerservice.fr@foxracing.com ou en cliquant sur le link correspondant qui figure sur chaque communication commerciale reçue par courrier électronique.
- Faire des études de marché et/ou statistiques.
Pour réaliser les points 1), 2) et 3), il peut être indispensable de communiquer ou de céder une partie, ou la totalité des données fournies par l’utilisateur, à des tiers, qui sont directement concernés par l’exécution du contrat d’achat-vente (par exemple, l’entreprise de transport correspondante), nécessaires pour répondre aux consultations et demandes de l’utilisateur (par exemple, un fournisseur de produits) et/ou qui sont concernés au service d’envoi de communications commerciales par voie électronique (par exemple, un fournisseur de services de marketing). Cette communication ou cession concerne uniquement les données personnelles de l’utilisateur qui sont strictement nécessaires pour réaliser l’opération demandée.
FOX garantit, dans tous les cas, l’adoption des mesures de sécurité exigées par la réglementation en vigueur afin d’éviter la perte, le mauvais usage, la modification et l’accès non autorisé aux données fournies.
Les données personnelles fournies par les utilisateurs doivent être pertinentes et exactes, et si l’utilisateur refuse de fournir certaines données, Fox pourra, à son tour, refuser de lui fournir le service demandé. Par conséquent, FOX et les sociétés appartenant à son groupe d’entreprises sont exemptées de toute responsabilité pour toute conséquence, perte ou dommage qui pourrait résulter des informations erronées, inexactes ou incomplètes fournies par l’utilisateur.
L’utilisateur peut exercer à tout moment ses droits d’accès, rectification, annulation ou opposition concernant ses données personnelles en adressant sa demande par courrier postal à FOX HEAD EUROPE, S.L.U. – C/ Canudas 13-15 (Parque Empresarial Mas Blau), 08820 El Prat de Llobregat (Barcelona) ou bien par courrier électronique à l’adresse suivante.
§8 Politique de cookies
En visitant www.foxracing.com (ci-après, la “Web FOX”), FOX peut stocker certaines informations dans votre ordinateur. Cette information sera stockée sous forme d’un "cookie" ou fichier similaire, qui peut nous aider de nombreuses façons.
Qu’est-ce qu’un “cookie”?
Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre ordinateur en accédant à certaines pages web (comme celle-ci). Les cookies permettent à FOX, entre autres, de stocker et récupérer des informations sur les habitudes de navigation de l’utilisateur ou de son ordinateur et, en fonction de l’information contenue et de la façon dont l’utilisateur utilise son ordinateur, ils peuvent être utilisés pour identifier l’utilisateur.
L’utilisateur peut désactiver à n’importe quel moment les cookies. Cependant, en les désactivant, la navigation sur la page Web FOX peut ne plus être optimale et certaines fonctionnalités peuvent être perdues (par exemple: impossibilité d’acheter les produits sélectionnés ou impossibilité de s’inscrire, entre autres).
Quel type de cookies cette page web utilise-t-elle et dans quel but?
Sur la page Web FOX nous utilisons des cookies tiers et des cookies propres à l’entreprise, des cookies de session et des cookies permanents, ainsi que des cookies techniques, analytiques, de personnalisation et de publicité :
-Cookies de session: Recueillent et stockent des informations pendant que l’utilisateur accède à la page Web FOX.
-Cookies permanents: Les informations stockées peuvent être consultées et traitées pendant une période donnée par le responsable du cookie.
-Cookies techniques: Ils permettent à l’utilisateur de naviguer à travers la page Web FOX et d’utiliser les différentes options ou services qui y sont proposés.
-Cookies de personnalisation: Ils permettent à l’utilisateur d’accéder à la page Web FOX avec certaines caractéristiques générales prédéfinies, par exemple, la langue et la configuration du pays depuis lequel l’utilisateur accède au site.
-Cookies analytiques: Ils permettent à FOX de faire le suivi et d’analyser le comportement des utilisateurs afin d’améliorer la page Web FOX.
-Cookies publicitaires: Ils permettent d’approfondir l’information des annonces proposées à l’utilisateur, en aidant à offrir de la publicité correspondant aux intérêts de l’utilisateur.
Voici les cookies que nous utilisons sur la page Web FOX, en faisant principalement la distinction entre les cookies propres à l’entreprise et les cookies tiers :
Cookies propres à l’entreprise
|
Dénomination |
Objectif |
Type |
Durée |
|
sid/dwsid |
Nécessaire pour : a) Une bonne navigation sur la page web en mode https. b) Naviguer d’une page à une autre en mémorisant vos données d’accès/registre pendant votre visite sur la page web en mode https. Recueille des informations de façon anonyme en utilisant un seul identificateur. |
Cookie de session technique |
30 minutes après l’inactivité de l’utilisateur et 6 heures dans tous les cas. |
|
dwsecuretoken |
Nécessaire pour : a) Une bonne navigation sur la page web en mode https (mode sûr). b) Naviguer d’une page à une autre en mémorisant vos données d’accès /registre pendant votre visite sur la page web en mode https. Recueille des informations de façon anonyme en utilisant un seul identificateur. |
Cookie de session technique |
30 minutes après l’inactivité de l’utilisateur et 6 heures dans tous les cas. |
|
dwanonymous |
Pour les clients qui achètent de manière anonyme (sans registre), il sert à rappeler les produits ajoutés dans le panier. Recueille des informations de façon anonyme en utilisant un seul identificateur. |
Cookie permanent technique |
6 mois |
|
dwcustomer |
En rapport avec l’option “Informations relatives au compte” (case disponible sur le formulaire d’accès à “Mon Compte”), il sert à identifier l’utilisateur après expiration de la session. |
Cookie permanent technique |
6 mois |
|
dwsourcecode |
Il est utilisé dans le cadre d’une campagne et/ou promotion actives sur la page web avec un link spécifique. |
Cookie permanent technique |
24 heures |
|
dwac |
Il est utilisé pour rechercher des informations analytiques sur le site web (rapport de conversion, trafic et type de client) |
Cookie de session analytique |
Expire lorsque la session de l’utilisateur sur la page web est terminée. |
|
dw |
Il est utilisé pour tester si le navigateur accepte les cookies. |
Cookie de session technique |
Expire lorsque la session de l’utilisateur sur la page web est terminée. |
Cookies de tiers
1) Google, Inc.: Ces cookies sont utilisés pour recueillir des informations sur la manière dont les utilisateurs utilisent notre site web. Les cookies sont placés sur la page Web FOX par Google, Inc. Ils recueillent des informations de manière anonyme : le nombre de visiteurs, d’où sont arrivés les utilisateurs sur la page Web FOX et les pages visitées sur la page Web FOX. Ces informations sont utilisées par Google pour faire des rapports pour FOX afin de nous aider à améliorer notre page Web FOX. Plus concrètement, sur la page Web FOX vous trouverez les cookies suivants de Google :
|
Dénomination |
Objectif |
Type |
Durée |
|
utma |
Il est utilisé pour distinguer les utilisateurs et les sessions. Le cookie est créé lorsque la bibliothèque JavaScript est exécutée et qu’il n’y a aucun cookie __utma. |
Cookie permanent technique |
2 ans |
|
utmb |
Il est utilisé pour déterminer de nouvelles sessions ou visites. Le cookie est créé lorsque la bibliothèque JavaScript est exécutée et qu’il n’y a aucun cookie __utmb. |
Cookie permanent technique |
30 minutes |
|
utmc |
Il est utilisé pour déterminer si l’utilisateur était dans une nouvelle session ou visite. |
Cookie de session technique |
Expire lorsque la session de l’utilisateur sur la page web est terminée |
|
utmz |
Il enregistre la source de trafic ou la campagne qui explique comment l’utilisateur est parvenu sur la page Web FOX. |
Cookie permanent technique |
6 mois |
|
PREF |
Il est utilisé pour stocker des préférences de la page Web FOX (par exemple, la langue). |
Cookie permanent de personnalisation |
2 ans |
|
ga |
Il est utilisé pour distinguer l’utilisateur (unique). Ponctuellement, il est utilisé pour réaliser des campagnes publicitaires qui apparaissent sous forme de “banner” sur les webs appartenant à des tiers. |
Cookie permanent technique et publicitaire |
2 ans. |
2) Bronto Software, LLC:
|
Dénomination |
Objectif |
Type |
Durée |
|
bta.addOrder |
Il est utilisé pour associer une commande à un contact existant sur la base de données de FOX |
Cookie permanent technique |
30 jours |
Comment désactiver les cookies?
Pour désactiver les cookies, l’utilisateur devra changer la configuration de son navigateur web. La façon de procéder dépend du navigateur utilisé par l’utilisateur. Voici comment désactiver les cookies pour les navigateurs les plus utilisés :
Google Chrome:
1. Ouvrir le navigateur Google Chrome sur l’ordinateur
2. En haut à droite, cliquer sur l’icône à trois points en colonne puis cliquer sur “Configuration”
3. Sur la partie inférieure, Cliquer sur “Afficher configuration avancée”
4. Dans la rubrique “Confidentialité”, cliquer sur “Configuration de contenu”
5. Dans la rubrique “Cookies”, cliquer sur “Tous les cookies et les données des sites”
a. Pour éliminer tous les cookies, cliquer sur “Eliminer tout”
b. Pour éliminer un cookie spécifique, placer le curseur sur le site web dont il s’agit. Cliquer sur la croix située à droite.
Internet Explorer
1. Cliquer sur “Outils”
2. Cliquer sur “Sécurité” et sélectionner “Eliminer l’historique de navigation”
3. Activer la case “Cookies et données du site web” et cliquer sur “Eliminer”
Mozilla
1. Ouvrir Firefox
2. Sélectionner l’onglet qui se trouve à côté de la barre d’adresses.
3. Sélectionner l’icône de l’engrenage.
4. Cliquer sur le bouton “Nettoyer les cookies et les données stockées” et, pour confirmer, cliquer sur “Accepter”
Safari
1. Ouvrir Safari à “Préférences”
2. Cliquer sur “Confidentialité” et effectuer les opérations suivantes :
a. Cliquer sur “Eliminer toutes les données des sites web”
b. Sur “Détails”, sélectionner le site web et cliquer sur “Eliminer”
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